Présentation de la marque FRANCE BAVE FRAICHE D'ESCARGOTS
Déposée le 3 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESCARGOT DU TERROIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « FRANCE BAVE FRAICHE D'ESCARGOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESCARGOT DU TERROIR domicilié(e) 4 chemin des cagouilles, Chez Denat - 17240 - CHAMPAGNOLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 321 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ESCARGOT DU TERROIR, M. GUEDON LOUIS-MARIE domicilié(e) 4 chemin des cagouilles, Chez Denat - 17240 - CHAMPAGNOLLES - France.
La marque FRANCE BAVE FRAICHE D'ESCARGOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ESCARGOT DU TERROIR, SARL - 4 chemin des cagouilles, Chez Denat - 17240 - CHAMPAGNOLLES - France - SIREN 418321774
L'ESCARGOT DU TERROIR, M. GUEDON LOUIS-MARIE - 4 chemin des cagouilles, Chez Denat - 17240 - CHAMPAGNOLLES - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634399 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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